L’optimisation fiscale des actifs logiciels via les régimes Patent Box représente un levier stratégique majeur pour les entreprises technologiques en expansion internationale. La complexité croissante des cadres réglementaires et les exigences strictes de substance économique imposent une approche rigoureuse. AVOSTA accompagne les dirigeants et directeurs financiers dans la conception et la défense de ces stratégies d’optimisation.

Cet article propose un comparatif expert des trois régimes majeurs d’Innovation Box en Europe. Il analyse les cadres néerlandais, belge et britannique, leurs actifs éligibles, taux effectifs et exigences de substance économique. Une structuration optimale de l’IP est clé pour l’optimisation fiscale.