Les Power Purchase Agreements (PPA) représentent un instrument contractuel stratégique pour sécuriser l’approvisionnement énergétique. Leur structuration en zone EMEA est complexe, exigeant une maîtrise réglementaire, fiscale et juridique transfrontalière. Cet article explore les stratégies d’optimisation pour dirigeants et directeurs financiers.
Le développement des parcs éoliens en zone EMEA exige une structuration rigoureuse via un SPV pour sécuriser investissements et financements. Cet article explore les mécanismes de structuration, les enjeux de fiscalité internationale (ATAD, BEPS, substance économique) et les stratégies d’optimisation, offrant aux dirigeants un guide complet pour une conformité optimale.
L’Afrique s’impose comme l’un des marchés les plus prometteurs pour les projets d’énergie solaire. Cet article détaille la structuration juridique et fiscale rigoureuse des Special Purpose Vehicles (SPV) pour sécuriser les investissements, optimiser les flux financiers transfrontaliers et garantir la conformité face aux réglementations internationales.
La zone EMEA (Europe, Moyen-Orient et Afrique) représente un territoire stratégique pour les investissements en infrastructure et en énergie. Les projets d’envergure dans ces secteurs nécessitent une coordination complexe entre multiples juridictions, chacune avec ses propres régimes fiscaux, réglementations et spécificités légales. Une structuration financière et juridique optimale constitue le socle de la réussite.